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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYNGENTA France
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ELVEISS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ELVEISS
SYNGENTA France S.A.S, Société par actions simplifiée à associé uniquement

Numéro de dépôt :
1482639
Date de dépôt :
11/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/08/2028

Présentation de la marque ELVEISS

Déposée le 11 août 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYNGENTA France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELVEISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SYNGENTA France domicilié(e) 12 chemin de l'Hobit - 31790 - SAINT-SAUVEUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 716 832 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ELVEISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1482639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ELVEISS arrivera à expiration en date du 11 août 2028.

SYNGENTA France a également déposé les autres marques suivantes : TROMBE , MINARIX , SAGITERRE , AZ , FULVAX ECHO , MERCANTOR , TOUNDRA , NEPTUNE , EPERON , APOGEE


SYNGENTA France S.A.S, Société par actions simplifiée à associé uniquement - 12 chemin de l'Hobit - 31790 - SAINT-SAUVEUR - France - SIREN 443716832


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-04

Renouvellement sans limitation n°2123444 - Publication au BOPI 1998-38

Inscription le 2 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237136 - Publication au BOPI 1997-05-02

Inscription le 25 mars 2002 - Changement de dénomination n°343548 - Publication au BOPI 2002-03-25

Inscription le 2 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237137 - Publication au BOPI 1997-05-02

Inscription le 25 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343547 - Publication au BOPI 2002-03-25

Renouvellement sans limitation le 24 juin 2008 n°2377102 - Publication au BOPI 2008-06-24

Inscription le 1 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°621556 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-01

Renouvellement sans limitation le 22 juin 2018 n°2685440 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-06-22

Produits insecticides, anticryptogamiques désherbants de toutes sortes et pour tous usages: toutes substances chimiques pour l'agriculture, l'apiculture, l'horticulture et la sylviculture.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.